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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOME SALONS FRANCE
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ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE
HOME SALONS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94547268
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HOME SALONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME SALONS FRANCE domicilié(e) 20 rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 116 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE est expirée depuis le 28 novembre 2004.

HOME SALONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STOCK SALONS , LE CANAPE BONHEUR , STOCK LITERIE , HOME SALONS SALOTTI D'EUROPA , HENRY SOONER , VAQUERO , VAQUERO , VAQUERO , EDOUARD CRESCENT , " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS


HOME SALONS FRANCE Société Anonyme - 20 rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 583116055


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243945 - Publication au BOPI 1997-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Meubles, canapés, divans, fauteuils, sièges, sofas, lits; glaces (miroirs); cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques